Mentions légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
Le présent site htvtc83 est édité par l'exploitant de l'activité de transport, désigné commercialement HT VTC 83 :
- Exploitant : TOUNSI Hatem Ridha, entrepreneur individuel
- Enseigne / nom commercial : HATEM VTC (« HT VTC 83 »)
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
- Adresse professionnelle : 28 boulevard de la Corse Résistante, 83500 La Seyne-sur-Mer
- SIRET : 991 008 962 00011
- SIREN : 991 008 962
- RCS : non applicable (entrepreneur individuel non immatriculé au RCS)
- N° de TVA intracommunautaire : FR 81 991 008 962
- Activité : transport de personnes, voiture de transport avec chauffeur (VTC)
- N° d'inscription au registre VTC : EVTC083250203
- Téléphone : +33 6 33 08 12 12
- Email : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication
TOUNSI Hatem Ridha, en qualité d'exploitant (entrepreneur individuel).
Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé depuis la France)
- Site : www.ovhcloud.com
Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par :
- Dénomination : FABIO STYLE
- SIRET : 898 790 068 00016
- SIREN : 898 790 068
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, logo, mise en page, graphismes et photographies) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies du véhicule sont la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisées à titre illustratif. Les photographies des villes et des gares proviennent de Wikimedia Commons (licences Creative Commons) ; les crédits et licences figurent en page d'accueil.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans toutefois pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs. Les tarifs et disponibilités sont communiqués à titre indicatif et confirmés avant chaque prestation, sur demande. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (WhatsApp notamment). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.